Mentions légales

Dernière mise à jour : mai 2025

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société : 

SAS DU DOMAINE DE LA SAPINIÈRE
Société par actions simplifiée immatriculée au RCS de CARCASSONNE sous le numéro 828 646 372 00015,
Siège social : Hameau de Maquens, 11000 Carcassonne, France
Téléphone : 04 68 72 65 99
Email : bonjour@domainedelasapiniere.com
Responsable de la publication : Ariane Parayre, en qualité de présidente

2. Hébergeur

o2switch
SAS au capital de 100 00 €
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

3. Créateur et développement

Agence Vinyera – Terra Compagnie
Responsable technique : Charlotte Gonçalves Frasco

4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. Tous les frais relatifs à l’accès au site sont à la charge de l’utilisateur. L’éditeur met tout en œuvre pour assurer une disponibilité optimale du site, sans garantir l’absence d’interruptions ou de dysfonctionnements.

5. Propriété intellectuelle

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